Règlement Intérieur

Le respect du Règlement Intérieur de la Propriété de Location Saisonnière est obligatoire dans le cadre des Conditions Générales de Ventes ( ci-après dénommées « C.G.V. » ) lors de la réservation. Le non-respect de ces règles peut entrainer des pénalités, comme des retenues sur le dépôt de garantie.

Article 1 – Conditions Générales

1. Tous les hôtes (et tous les Visiteurs) doivent se conformer au Règlement Intérieur ainsi qu’à toutes autres instructions fournies par le Propriétaire de la Propriété, Monsieur Savoye Nicolas, ou son représentant durant leur séjour; et
2. Les hôtes doivent informer le Propriétaire de la Propriété de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les meilleurs délais.

Article 2 – Bruit et voisinage

1. Cette Location Saisonnière est adaptée aux enfants. Les Hôtes sont entièrement responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage;
2. Les Hôtes et Visiteurs doivent faire le moins de bruit possible afin de ne pas déranger les résidents des propriétés voisines, surtout pendant la nuit (entre 23h et 8h), ainsi que lors de l’arrivée et du départ;
3. Les nuisances sonores sont interdites à toute heure et peuvent entrainer la résiliation des C.G.V., l’expulsion, la perte des frais engagés ainsi que des retenues sur le dépôt de garantie;
4. Les Hôtes et leurs éventuels Visiteurs ne doivent adopter aucun comportement asocial. Ils sont priés de minimiser leur impact immédiat sur le voisinage et les résidents du quartier.

Article 3 – Visiteurs

1. Les Hôtes sont autorisés à inviter un maximum de 4 Visiteurs à tout moment de leur séjour.
2. Les Hôtes sont tenus de s’assurer que le nombre maximal de Visiteurs n’est pas excédé, et que les Visiteurs se conforment au règlement Intérieur.
3. Les Hôtes souhaitant inviter des Visiteurs à passer la nuit dans la Propriété de Location Saisonnière doivent en informer le Gérant de la Propriété au moment de leur réservation, sous réserve de frais additionnels indiqués dans la tarification.

Article 4 – Fêtes et évènementiels

1. Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans la Location Saisonnière; et 
2. Tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.

Article 5 – Parking

1. Les Hôtes et les Visiteurs doivent se conformer aux réglementations locales en matière de stationnement, ainsi qu’aux autres conditions citées ci-après, et sont priés de faire preuve de considération à l’égard des voisins et des autres véhicules;
2. Le stationnement à la Propriété de Location Saisonnière s‘effectue de la manière suivante:

• Un véhicule par appartement est autorisé à l’intérieur de la Propriété.
• Les Visiteurs devront stationner leur véhicule à l’extérieur de la Propriété dans la rue.
• Il est conseillé de stationner le véhicule en marche arrière afin de faciliter les manœuvres.

Article 6 – Déchets et Tri Sélectif

1. Les Hôtes et leurs Visiteurs sont tenus de jeter leurs ordures et leurs déchets à recycler dans les poubelles prévues à cet effet et conformément à la procédure en vigueur à la Propriété de Location Saisonnière (détaillée ci-dessous). Les détritus ne doivent en aucun cas être laissés dans une zone publique, sur les terrasses ou dans les parties communes; et
2. Les ordures et les déchets à recycler doivent être jetés de la manière suivante :

• Les ordures ménagères doivent être dans un sac fermé et jetées dans le bac de couleur verte.
• Dans le bac de couleur jaune, tous les emballages se trient en vrac ( ne les mettez pas dans un sac fermé ). Ne jetez en aucun cas dans ce bac : les couches / ampoules / cintres / jouets / bouées / jeux de plages …
• Les bouteilles et bocaux en verre doivent être jetées dans un container à verre situé dans la rue du logis.

Article 7 – Sécurité

1. À chaque fois que les Hôtes quittent la Location Saisonnière, ils sont tenus de s’assurer que toutes les fenêtres et portes sont fermées et/ou verrouillées afin de préserver la sécurité du logement et de prévenir de potentiels dégâts occasionnés par les intempéries.
2. Les Hôtes doivent éteindre les lumières, les ventilateurs et les dispositifs électroniques tels que les télévisions lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés afin d’économiser l’énergie.

Article 8 – Fenêtres / Terrasses

1. Les hôtes doivent superviser les bébés et les enfants à tout moment lors de l’utilisation de la terrasse et aux abords des fenêtres.

Article 9 – Tabac

1. Les Hôtes ne sont pas autorisés à fumer dans la Propriété de Location Saisonnière; et
2. Les Hôtes doivent disposer convenablement de leurs mégots (ex: dans les cendriers fournis) et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain de la Propriété. Le non-respect de cette règle entrainera une retenue sur le dépôt de garantie.

Article 10 – Animaux de compagnie

1. Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans la Propriété de Location Saisonnière;
2. Les règles suivantes s’appliquent aux animaux de compagnie dans la Propriété :

• Les Visiteurs doivent tenir en laisse leurs chiens et ces derniers ne doivent en aucun cas rentrer dans le logement.
• Les visiteurs devront ramasser les excréments de leurs animaux de compagnie.

3. Le non-respect de cette règle entrainera une retenue sur le dépôt de garantie.

Article 11 – Barbecue

1. Un barbecue au charbon de bois est mis à disposition des Hôtes pour chaque logement
2. Le barbecue doit être utilisé à l’extérieur dans un endroit sûr ne pouvant provoquer aucun incendie ou départ de feu et doit être utilisé sur son tapis anti-feu prévu à cet effet.
3. Après usage, l’hôte devra vider les cendres situées dans le tiroir et s’assurer que les braises soient éteintes en versant de l’eau froide dessus avant de les jeter. Les cendres peuvent être jetées soit dans le composte soit dans un sac poubelle fermé.
4. La grille devra être nettoyée après chaque usage au moyen de la brosse métallique et d’un produit dégraissant.
5. Le non-respect de cette règle entrainera une retenue sur le dépôt de garantie.

Article 12 – Aire de Jeux

• Les règles suivantes s’appliquent lors de l’utilisation des jeux enfants situés dans le jardin :

Article 13 – Casse et dégâts

1. Tout objet cassé et tout dégât causé doit-être signalé au Propriétaire de la Propriété dans les plus brefs délais. Le non-signalement peut entrainer une retenue sur le dépôt de garantie.
2. Pour éviter la casse et les dégâts, les meubles ne doivent pas être déplacés d’une pièce à l’autre sans accord préalable. Veuillez également noter que les serviettes de toilette ne doivent pas quitter la propriété (pour aller à la plage, par exemple).

Article 14 – Départ

1. Les règles suivantes s’appliquent à la remise des clefs, à la sécurité, au nettoyage, aux déchets, etc:

• Le départ se fait avant 10h00
• Vous devrez envoyer un message pour confirmer votre heure de départ au : +33 (0)6.28.52.66.81
• Pour les départs anticipés vous pourrez laisser la clé dans la boite à clé sécurisée (un code vous sera communiqué)
• Le nettoyage doit être fait avant votre départ et les lieux doivent être laissés dans l’état où vous les avez trouvés. Des produits d’entretien sont mis gracieusement à votre disposition.
• Une attention particulière sera portée lors de l’état des lieux de sortie à la désinfection des sanitaires, au décrassage des éléments de cuisine, du frigo et du four, au nettoyage des sols, au dépoussiérage des meubles.
• Si vous ne souhaitez pas faire le ménage, un forfait ménage est possible en option.
• Le linge de maison fourni pour votre séjour est à mettre dans le panier à linge (une liste du linge de maison est accrochée à la panière)

Article 15 – Coordonnées d’urgence

Dans l’éventualité d’une urgence liée à la Propriété de Location Saisonnière, votre contact est :

• Monsieur Nicolas Savoye : +33 (0)6 28 52 66 81

Article 16 – Respect du règlement 

1. La violation de toute règle comprise dans ce Règlement Intérieur constitue une violation des Conditions Générales de Ventes.
2. Le Propriétaire et/ou son représentant se réservent le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser de la Propriété de Location Saisonnière tout Hôte ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidants de la communauté. 

Règlement Intérieur mis à jour le 22-11-2022